Déposée le 27 octobre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS E. BOURGEOIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « TERYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-49 du 3 décembre 1999.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS E. BOURGEOIS domicilié(e) 8 Rue Emile Bourgeois - 80440 - DOMMARTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 018 655 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Beau de Loménie, M. ESCATS Gaël domicilié(e) IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN - 59777 - LILLE - France.
La marque TERYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99820013.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETS E. BOURGEOIS, Société par actions simplifiée - 8 Rue Emile Bourgeois - 80440 - DOMMARTIN - France - SIREN 562018655
Cabinet Beau de Loménie, M. ESCATS Gaël - IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN - 59777 - LILLE - France
Inscription le 14 février 2008 - Rectification d'erreur matérielle n°468775 - Publication au BOPI 2008-02-14
Inscription le 14 février 2008 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°468776 - Publication au BOPI 2008-02-14
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-13
Publication - Publication le 3 déc. 1999 au BOPI 1999-49
Renouvellement sans limitation le 30 juin 2009 n°2411630 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-06-30
Renouvellement sans limitation le 29 août 2019 n°2724230 - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-08-29
Rubans en soie ou fibre plastique, cordonnets et cordes et tous articles toronnés, tressés ou tissés avec la fibre plastique, utilisables notamment en électrotechnique.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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