Marque renouvelée - Marque en vigueur

TERYL
ETS E. BOURGEOIS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99820013
Date de dépôt :
27/10/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
27/10/2029

Présentation de la marque TERYL

Déposée le 27 octobre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS E. BOURGEOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « TERYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-49 du 3 décembre 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS E. BOURGEOIS domicilié(e) 8 Rue Emile Bourgeois - 80440 - DOMMARTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 018 655 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Beau de Loménie, M. ESCATS Gaël domicilié(e) IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN - 59777 - LILLE - France.

La marque TERYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99820013.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TERYL arrivera à expiration en date du 27 octobre 2029.

ETS E. BOURGEOIS a également déposé les autres marques suivantes : ELECTRIFEUTRE , CETAVINYL , CETAVER , T E X T I N A P , CETATHERM


ETS E. BOURGEOIS, Société par actions simplifiée - 8 Rue Emile Bourgeois - 80440 - DOMMARTIN - France - SIREN 562018655


Cabinet Beau de Loménie, M. ESCATS Gaël - IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN - 59777 - LILLE - France


Inscription le 14 février 2008 - Rectification d'erreur matérielle n°468775 - Publication au BOPI 2008-02-14

Inscription le 14 février 2008 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°468776 - Publication au BOPI 2008-02-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-13

Publication - Publication le 3 déc. 1999 au BOPI 1999-49

Renouvellement sans limitation le 30 juin 2009 n°2411630 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-06-30

Renouvellement sans limitation le 29 août 2019 n°2724230 - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-08-29

Rubans en soie ou fibre plastique, cordonnets et cordes et tous articles toronnés, tressés ou tissés avec la fibre plastique, utilisables notamment en électrotechnique.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.